Article 2 (Arrêté du 19 juillet 2002 modifiant l'arrêté du 31 août 1999 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « fluides-énergies-environnements » (option A : génie sanitaire et thermique ; option B : génie climatique ; option C : génie frigorifique ; option D : maintenance et gestion des systèmes fluidiques et énergétiques))
Les dispositions du présent arrêté sont applicables à compter de la session 2004.