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Article 1 (Décret n° 2001-1372 du 31 décembre 2001 relatif aux faces nationales des pièces françaises de monnaie libellées en euros destinées à la circulation)

Article 1 (Décret n° 2001-1372 du 31 décembre 2001 relatif aux faces nationales des pièces françaises de monnaie libellées en euros destinées à la circulation)


Les types des faces nationales des pièces françaises de monnaie libellées en euros destinées à la circultaion sont fixés par arrêté du ministre chargé de l'économie.