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Article (Arrêté du 25 novembre 2002 relatif aux cycles de travail en vigueur à l'établissement public Les Haras nationaux)

Article (Arrêté du 25 novembre 2002 relatif aux cycles de travail en vigueur à l'établissement public Les Haras nationaux)


1. La durée du cycle de travail


Le temps de travail est fixé à 35 heures par semaine ou 37 heures par semaine avec 12 jours d'aménagement et de réduction du temps de travail.
Une période de huit semaines maximum peut être déterminée où le temps de travail est fixé à 39 heures sur 5 jours par semaine compensée par 4,5 jours d'aménagement et de réduction du temps de travail.


2. Le nombre minimum de jours travaillés dans la semaine


Les bornes hebdomadaires de présence des agents sont fixées entre 4,5 jours et 5 jours par semaine.
Le cycle de travail peut prévoir des semaines de 4 jours une semaine sur deux.
La durée quotidienne moyenne du travail ne peut excéder 8 heures.


3. Les horaires quotidiens


Les horaires quotidiens sont fixés par le règlement intérieur de l'unité fonctionnelle.