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Article 2 (Arrêté du 15 décembre 2004 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « conception de produits industriels »)

Article 2 (Arrêté du 15 décembre 2004 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « conception de produits industriels »)


Le référentiel des activités professionnelles et le référentiel de certification sont définis en annexe I au présent arrêté.
Les unités constitutives du référentiel de certification du brevet de technicien supérieur « conception de produits industriels » sont définies en annexe I et en annexe II a au présent arrêté.
L'annexe II b précise les unités communes au brevet de technicien supérieur « conception de produits industriels » et à d'autres spécialités de brevet de technicien supérieur.