Article 1 (Arrêté du 11 avril 2002 concernant les caractères et conditions minimales pour l'examen des variétés de certaines espèces de légumes et plantes agricoles, formulés par l'Office communautaire des variétés végétales, en vue de leur inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France)

Les examens officiels de distinction, d'homogénéité et de stabilité (DHS) en vue de l'inscription des variétés au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France portent au minimum sur les caractères énumérés dans les principes directeurs formulés par le conseil d'administration de l'Office communautaire des variétés végétales (OCVV) pour les espèces suivantes et intitulés « Protocole pour la conduite de l'examen de la distinction, de l'homogénéité et de la stabilité ».
1. Plantes potagères et maraîchères :
Chou (Brassica oleracea L. convar. Capitata [L.] Alef.) ;
Chou-fleur (Brassica oleracea L. convar. Botrytis [L.] Alef. Var botrytis L.) ;
Haricot (Phaseolus vulgaris L.) ;
Laitue (Lactuca sativa L.) ;
Poireau (Allium porrum L.) ;
Tomate (Lycopersicon lycopersicum L. Karsten ex. Farw.).
2. Plantes agricoles :
Blé tendre (Triticum aestivum L.).
Maïs (Zea mays L.).