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Article (Arrêté du 15 décembre 2004 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires)

Article (Arrêté du 15 décembre 2004 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires)


Les prescriptions de l'article 221-II-2/19 de la partie G du chapitre 221-II-2 de la division 221, dans la version révisée à la date du 1er janvier 2003 (1), s'appliquent, en tant que de besoin, aux navires à passagers transportant des marchandises dangereuses. »