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Article (Décret n° 2001-827 du 11 septembre 2001 portant création du comité national pour l'année internationale des montagnes)

Article (Décret n° 2001-827 du 11 septembre 2001 portant création du comité national pour l'année internationale des montagnes)

Art. 3. - Le comité est présidé par M. Augustin Bonrepaux.

Le secrétariat est assuré par la Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale.