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Article (Arrêté du 23 octobre 2001 relatif aux races et appellations des équidés)

Article (Arrêté du 23 octobre 2001 relatif aux races et appellations des équidés)

Art. 3. - Les races d'équidés élevées ou utilisées en France sont regroupées en races de :

- chevaux de sang, comprenant les races de chevaux de courses et les races de chevaux de selle ;

- chevaux de trait ;

- poneys ;

- ânes.

La liste des races reconnues et leur classification est publiée par le ministère de l'agriculture et de la pêche sur proposition de l'établissement public Les Haras nationaux.

La liste des abréviations des différentes races et appellations reconnues en France est diffusée par l'établissement public Les Haras nationaux après approbation par le ministère de l'agriculture et de la pêche.

La liste des races pour lesquelles un stud-book est tenu en France figure en annexe au présent arrêté.