A N N E X E 5
LISTE DES SITES D'EMISSION PREVUS
DANS LES PHASES ULTERIEURES DE PLANIFICATION
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 179 du 04/08/2001 page 12686 à 12705
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En cas d'impossibilité liée à la planification ou à la coordination internationale des fréquences ou lorsque des solutions alternatives apparaîtront plus adaptées pour améliorer la desserte de la population, ces sites pourront être remplacés, pour certains multiplex ou pour la totalité d'entre eux, par un ou plusieurs autres sites permettant de desservir les principales agglomérations de la zone concernée.
Le calendrier prévisionnel de la planification est le suivant :
30 sites achevés au 31 mars 2002 ;
30 sites achevés au 31 décembre 2002 ;
21 sites achevés au 31 mars 2003.