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Article (Arrêté du 27 juin 2001 relatif à la taxe due par les bénéficiaires du plan de chasse)

Article (Arrêté du 27 juin 2001 relatif à la taxe due par les bénéficiaires du plan de chasse)

Art. 2. - Le montant de la taxe que chaque bénéficiaire de plan de chasse est tenu de verser par tête de grand gibier à prélever est fixé ainsi qu'il suit à compter du 1er janvier 2002 :

Cerf élaphe : 80 Euro ;

Daim : 37 Euro ;

Mouflon : 25 Euro ;

Chevreuil et cerf sika : 14 Euro ;

Sanglier : 5 Euro.