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Article (Arrêté du 27 juin 2001 relatif à la taxe due par les bénéficiaires du plan de chasse)

Article (Arrêté du 27 juin 2001 relatif à la taxe due par les bénéficiaires du plan de chasse)

Art. 1er. - Le montant de la taxe que chaque bénéficiaire de plan de chasse est tenu de verser par tête de grand gibier à prélever est fixé ainsi qu'il suit du 1er juillet 2001 au 31 décembre 2001 :

Cerf élaphe : 524 F ;

Daim : 245 F ;

Mouflon : 165 F ;

Chevreuil et cerf sika : 95 F ;

Sanglier : 30 F.