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Article (Arrêté du 16 mai 2001 modifiant l'arrêté du 16 février 1977 modifié portant règlement d'examen du baccalauréat technologique musique)

Article (Arrêté du 16 mai 2001 modifiant l'arrêté du 16 février 1977 modifié portant règlement d'examen du baccalauréat technologique musique)

Art. 4. - L'annexe II de l'arrêté du 16 février 1977 susvisé est modifiée comme suit :

A la place de : « Epreuves facultatives de langue vivante II ou langue ancienne ou éducation artistique », lire : « Epreuves facultatives de seconde langue ancienne ou vivante (étrangère ou régionale) ou d'arts plastiques » ;

Après : « Langue vivante II. L'épreuve sera de même type que celle de première langue vivante », ajouter : « sauf dans le cas d'un choix d'une langue faisant l'objet d'une épreuve facultative écrite dont les modalités sont fixées par note de service du ministre chargé de l'éducation nationale » et supprimer la définition de l'épreuve d'éducation artistique.