Article (Arrêté du 27 juillet 2001 modifiant les arrêtés des 16 février 1977, 14 février 1992 et 15 septembre 1993 modifiés relatifs à l'organisation et aux horaires des enseignements dans les classes de lycée sanctionnés par le baccalauréat technologique)

Art. 4. - Les dispositions fixées par le présent arrêté entrent en application à compter des rentrées scolaires 2001-2002 et 2002-2003 conformément aux indications portées sur les annexes I, II et III du présent arrêté.