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Article (Décision no 2001-505 du 25 septembre 2001 portant extension de la décision no 97-880 du 2 décembre 1997 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Maison des jeunes et de l'éducation permanente de la région d'Isbergues pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Banquise)

Article (Décision no 2001-505 du 25 septembre 2001 portant extension de la décision no 97-880 du 2 décembre 1997 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Maison des jeunes et de l'éducation permanente de la région d'Isbergues pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Banquise)


« A N N E X E I I

« Utilisation de la sous-porteuse

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 254 du 01/11/2001 page 17207

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Art. 3. - La présente décision sera publiée au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 25 septembre 2001.

Pour le Conseil supérieur de l'audiovisuel :

Le président,

D. Baudis