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Article (Décret n° 2001-916 du 3 octobre 2001 relatif au Muséum national d'histoire naturelle)

Article (Décret n° 2001-916 du 3 octobre 2001 relatif au Muséum national d'histoire naturelle)

Art. 23. - Le nombre des membres élus au conseil d'administration est de trois au titre de chacun des trois premiers collèges et d'un au titre du quatrième collège. Au conseil scientifique, ce nombre est de quatre au titre de chacun des deux premiers collèges, de trois au titre du troisième collège et d'un au titre du quatrième collège.