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Article (Arrêté du 15 février 2001 modifiant l'arrêté du 23 février 1990 relatif au personnel du syndicat des transports d'Ile-de-France)

Article (Arrêté du 15 février 2001 modifiant l'arrêté du 23 février 1990 relatif au personnel du syndicat des transports d'Ile-de-France)

Art. 1er. - L'article 2 de l'arrêté du 23 février 1990 susvisé est ainsi rédigé :

« Art. 2. - L'effectif du syndicat des transports d'Ile-de-France est fixé, à compter du 1er janvier 2001, à cent quatre emplois répartis comme suit :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 76 du 30/03/2001 page 4987

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