Codification
Les nouvelles références des réparations d'appareils de prothèse et d'orthopédie sont établies selon la codification suivante :
a) Deux lettres indiquant :
La première (R) qu'il s'agit de réparation ;
La deuxième représentant :
(T) pour le tronc ;
(S) pour le membre supérieur ;
(I) pour le membre inférieur ;
b) Un chiffre indiquant en fonction de la codification anatomique soit le niveau d'utilisation de la pièce à réparer ou à remplacer, soit le segment de l'appareil de prothèse intéressé par la réparation, le chiffre dans ce cas étant celui représentant le niveau moyen du membre pris entre les articulations.
Deux chiffres lorsque la réparation concerne un appareil d'orthopédie, ces deux chiffres indiquant :
Le premier la limite supérieure de l'appareil ;
Le second sa limite inférieure ;
c) Le chiffre « 10 » est utilisé pour indiquer les réparations et rechanges communs aux appareils de prothèse et d'orthopédie ;
d) Une lettre indiquant, pour les réparations et rechanges particuliers, la matière première utilisée pour la confection de l'appareil concerné, selon la codification suivante :
A. -
Aciers ;
B. -
Bois ;
C. -
Cuirs et peaux ;
D. -
Alliages légers (duralumin) ;
F. -
Fibres ;
G. -
Caoutchouc et polyisoprène ;
K. -
Copolymère acrylonitrile méthacrylate de méthyle ;
L. -
Acétate de cellulose ;
N. -
Polyoléfine ;
P. -
Plâtre ;
R. -
Chlorure de polyvinyle ;
S. -
Stratifiés de polyester ;
T. -
Textiles (feutres, tissus) ;
V. -
Bandes plastiques d'immobilisation en fibre de verre et acétate de cellulose ;
X. -
Un ou des matériaux inscrits au cahier des charges pour la fabrication des prothèses prévues à la nomenclature ;
Z. -
Matières diverses.
Deux chiffres donnant un numéro d'ordre aux pièces à remplacer ou réparer.
Ces dispositions sont applicables à l'ensemble des réparations, à l'exception des prothèses du membre inférieur.