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Article (Décret n° 2001-99 du 31 janvier 2001 portant modification du décret n° 68-756 du 13 août 1968 pris pour l'application de l'article L. 28 (3e alinéa) du code des pensions civiles et militaires de retraite)

Article (Décret n° 2001-99 du 31 janvier 2001 portant modification du décret n° 68-756 du 13 août 1968 pris pour l'application de l'article L. 28 (3e alinéa) du code des pensions civiles et militaires de retraite)

I. - Les anémies

Anémies aplastiques ou aplasie médullaire :

Selon la réponse au traitement et l'importance de la cytopénie....................

30 à 99 %

Anémies hémolytiques paroxystiques nocturnes ou syndrome de Marchiafava-Micheli :

Selon l'importance des épisodes hémolytiques de l'anémie et du nombre des transfusions sanguines....................

30 à 70 %

Anémies hémolytiques par anomalie héréditaire de la membrane érythrocytaire : la microsphérocytose héréditaire ou maladie de Minkowski et Chauffard :

Selon l'importance de l'anémie et des traitements nécessaires (transfusion et/ou splénectomie)....................

0 à 30 %

Anémies hémolytiques extra-corpusculaires non immunologiques :

Selon l'importance et la réversibilité de l'anémie....................

0 à 30 %

Anémies hémolytiques immunologiques auto-immunes :

Selon l'importance de l'anémie, la réponse au traitement, la nécessité d'une thérapeutique transfusionnelle et le passage ou non à la chronicité....................

0 à 30 %

Anémies hémolytiques immunologiques induites par des médicaments :

Selon la réversibilité de l'anémie après arrêt de la prise du médicament, la molécule thérapeutique et de sa prise obligatoire pour traiter l'affection et l'importance de l'anémie....................

0 à 20 %

Anémies hypochromes hyposidérémiques :

Selon l'importance de l'anémie et sa réversibilité par un traitement martial....................

0 à 30 %

Anémies mégaloblastiques ou macrocytaires :

Selon l'importance de l'anémie, la réversibilité de l'affection sous traitement, les complications associées (neurologiques, digestives...)....................

0 à 30 %

Anémies et érythroblastopénies :

- pour les formes constitutionnelles....................

70 à 99 %

- pour les formes acquises et réversibles, sauf si une pathologie maligne est associée....................

0 à 30 %

Anémies et hémoglobinopathies :

- thalassémies :

- hétérozygote....................

0 à 5 %

- homozygote....................

30 à 70 %

Si greffe de moelle avec complications immunologiques sévères ou complications transfusionnelles graves....................

99 %

- drépanocytoses :

- hétérozygote....................

0 à 5 %

- homozygote : selon la fréquence des crises vaso-occlusives, de leurs complications et du degré de l'anémie : ce taux peut être majoré si une greffe de moelle avec complications immunologiques est réalisée ou s'il existe des complications transfusionnelles sévères....................

30 à 70 %

Anémies et enzymopathies :

Selon l'importance des crises hémolytiques et de l'anémie....................

0 à 30 %

Anémies et porphyries :

- maladie de Günther....................

30 à 70 %

- protoporphyrie : selon l'importance de la photosensibilité et son handicap....................

0 à 30 %

Anémies hémolytiques immunologiques par incompatibilité foeto-maternelle :

- formes mineures....................

0 %

- formes sévères avec séquelles graves, notamment neurologiques....................

70 à 99 %

Anémies et dysérythropoïèses congénitales :

Selon l'importance de l'anémie....................

0 à 30 %