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Article (Arrêté du 25 juillet 2001 portant création du conseil de perfectionnement de l'enseignement militaire supérieur de l'armée de terre)

Article (Arrêté du 25 juillet 2001 portant création du conseil de perfectionnement de l'enseignement militaire supérieur de l'armée de terre)

Art. 3. - Le conseil de perfectionnement de l'enseignement militaire supérieur de l'armée de terre comprend :

1. Des membres de droit :

- le général major général de l'armée de terre, président du conseil ;

- le général commandant de la doctrine et de l'enseignement militaire supérieur de l'armée de terre (CDES), vice-président du conseil ;

- le général adjoint enseignement du CDES et le général commandant l'école d'état-major (EEM) ;

- les généraux commandant la force d'action terrestre (CFAT), la force logistique terrestre (CFLT), la formation de l'armée de terre (CoFAT) et les régions terrestres (RT), ou leur représentant ;

- le directeur général de l'enseignement et de la recherche des écoles de Coëtquidan ;

- le général inspecteur de l'armée de terre ou son représentant ;

- le général directeur du personnel militaire de l'armée de terre (DPMAT) ou son représentant ;

- le commissaire général directeur central du commissariat de l'armée de terre (DCCAT) ou son représentant.

2. Des membres nommés :

- deux personnalités civiles du monde scientifique et technique ou du monde universitaire.

Le président peut demander la participation ponctuelle de stagiaires de l'enseignement militaire supérieur de l'armée de terre, désignés par le général commandant de la doctrine et de l'enseignement militaire supérieur de l'armée de terre et d'experts appartenant au ministère de la défense ou à d'autres organismes extérieurs au ministère.