Article (Arrêté du 25 août 2000 relatif à l'organisation des sous-directions de la direction des systèmes de forces et de la prospective)
Article (Arrêté du 25 août 2000 relatif à l'organisation des sous-directions de la direction des systèmes de forces et de la prospective)
Art. 5. - Le directeur des systèmes de forces et de la prospective est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.