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Article (Arrêté du 8 septembre 2000 déterminant les conditions de l'inspection sanitaire ante mortem des volailles)

Article (Arrêté du 8 septembre 2000 déterminant les conditions de l'inspection sanitaire ante mortem des volailles)

Art. 3. - L'inspection sanitaire ante mortem en abattoir est supervisée par un vétérinaire inspecteur.