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Article (Arrêté du 16 juin 2000 portant nomination au Comité de bassin Rhin-Meuse)

Article (Arrêté du 16 juin 2000 portant nomination au Comité de bassin Rhin-Meuse)


Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 16 juin 2000, les personnes suivantes sont nommées membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter les départements au titre de la coopération départementale ou interdépartementale :

Titulaire : M. Jeanteur (Jacques) ;

Suppléante : Mme Girard (Marie-Thérèse).