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Article (Arrêté du 5 mai 2000 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires)

Article (Arrêté du 5 mai 2000 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires)

(1) Les divisions du livre 3 sont intégrées au volume 6. D'ici à sa parution aux éditions Lavauzelle, elles pourront être obtenues auprès du ministère de l'équipement, des transports et du logement (bibliothèque), 3, place de Fontenoy, 75700 Paris 07 SP.