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Article (Arrêté du 19 mai 2000 portant organisation de services et de sous-directions de l'administration centrale du ministère chargé de l'environnement)

Article (Arrêté du 19 mai 2000 portant organisation de services et de sous-directions de l'administration centrale du ministère chargé de l'environnement)

Art. 6. - Les sous-directions de la direction de l'eau prévues à l'article 5 de l'arrêté du 19 mai 2000 susvisé sont organisées comme suit :

A. - La sous-direction de l'environnement aquatique et de la pêche comprend :

- le bureau de l'écologie des milieux aquatiques ;

- le bureau des politiques piscicoles et de l'organisation de la pêche ;

- le bureau de la connaissance des milieux aquatiques ;

- le bureau de la prévention et de la protection marine.

B. - La sous-direction de la protection et de la gestion des eaux comprend :

- le bureau de la gestion des ressources en eau ;

- le bureau de la lutte contre la pollution ;

- le bureau de la prévention des inondations et du domaine public fluvial.

C. - La sous-direction de la programmation et des agences de l'eau comprend :

- le bureau des agences de l'eau ;

- le bureau de l'économie de l'eau et de la programmation ;

- le bureau du Fonds national de solidarité pour l'eau.

D. - La sous-direction de la coordination et de la réglementation de l'eau comprend :

- le bureau de la réglementation et du contentieux ;

- le bureau de l'animation des services déconcentrés ;

- le bureau de la coordination interministérielle.