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Article (Arrêté du 18 février 2000 modifiant l'arrêté du 3 mars 1982 modifié fixant la liste des établissements et organismes de diffusion culturelle et d'enseignement dotés de l'autonomie financière)

Article (Arrêté du 18 février 2000 modifiant l'arrêté du 3 mars 1982 modifié fixant la liste des établissements et organismes de diffusion culturelle et d'enseignement dotés de l'autonomie financière)

Art. 1er. - A compter du 1er janvier 1999, le titre Ier de l'article 1er de l'arrêté du 3 mars 1982 susvisé relatif aux instituts et centres culturels est modifié comme suit :

Dans la rubrique Allemagne, supprimer « Centre franco-allemand d'échanges culturels d'Essen ».