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Article (Arrêté du 15 mai 2000 relatif à l'organisation du comité national d'orientation du service public du Bureau de recherches géologiques et minières)

Article (Arrêté du 15 mai 2000 relatif à l'organisation du comité national d'orientation du service public du Bureau de recherches géologiques et minières)

Au titre du ministre chargé de la culture

Le directeur de l'architecture et du patrimoine.

Le président du comité scientifique du BRGM est également membre du comité national d'orientation du service public.

Les membres du comité peuvent se faire représenter.