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Article 2 (Décret n° 2002-1055 du 1er août 2002 modifiant le décret n° 91-538 du 7 juin 1991 portant création d'un institut universitaire de formation des maîtres dans l'académie de Poitiers)

Article 2 (Décret n° 2002-1055 du 1er août 2002 modifiant le décret n° 91-538 du 7 juin 1991 portant création d'un institut universitaire de formation des maîtres dans l'académie de Poitiers)


L'article 3 du même décret est modifié ainsi qu'il suit :
I. - Dans la première phrase de l'article 3, les mots : « trente-huit » sont remplacés par le mot : « quarante ».
II. - Au 1 de l'article 3 :
Au lieu de : « huit représentants de l'établissement », lire : « dix représentants des établissements ».
III. - Au 1 du même article :
Après : « le président de l'université de Poitiers ou son représentant ; », ajouter : « le président de l'université de La Rochelle ou son représentant ; ».
IV. - Au 1 du même article :
Au lieu de :
« - quatre membres du conseil d'administration et trois membres des autres conseils de l'université, désignés par le conseil d'administration de l'université. »,
Lire :
« - quatre membres du conseil d'administration et trois membres des autres conseils de l'université de Poitiers, désignés par le conseil d'administration de l'université de Poitiers, et un membre du conseil d'administration de l'université de La Rochelle, désigné par le conseil d'administration de l'université de La Rochelle. ».