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Article (Arrêté du 24 mars 2000 modifiant l'arrêté du 22 février 1990 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants)

Article (Arrêté du 24 mars 2000 modifiant l'arrêté du 22 février 1990 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants)

Art. 3. - Est radiée de l'annexe IV de l'arrêté du 22 février 1990 susvisé la substance suivante :

« Rémifentanil, ses isomères, ses esters, éthers et sels dans tous les cas où ils peuvent exister ; ».