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Article (Décret no 99-1138 du 27 décembre 1999 complétant la liste des cours d'eau classés en application de l'article 2 de la loi du 16 octobre 1919 modifiée relative à l'utilisation de l'énergie hydraulique)

Article (Décret no 99-1138 du 27 décembre 1999 complétant la liste des cours d'eau classés en application de l'article 2 de la loi du 16 octobre 1919 modifiée relative à l'utilisation de l'énergie hydraulique)

« Dans le département du Calvados

La Touques, en amont de son confluent avec l'Orbiquet.

Le Chaussey.

La Paquine.

L'Orbiquet.

La Dives, en amont de son confluent avec l'Oudon.

Le Laizon.

La Dorette.

L'Ancre.

La Laize.

La Baise.

Le Noireau.

La Druance.

La Vire, en amont de son confluent avec la Souleuvre.

La Dathée et la Virenne.

La Brévogne.

La Souleuvre et son affluent le Roucamps.

La Seulles.

L'Aure, en amont de Bayeux.

La Drôme, en amont de la RN 13.

La Sienne.