Art. 2. - Le règlement pédagogique de l'Ecole supérieure de commerce de Paris est modifié conformément aux dispositions portées en annexe du présent arrêté (1).
Les dispositions applicables aux admissions en première année prennent effet à compter de 2000.
Les dispositions applicables aux admissions en deuxième année et par la voie de la formation permanente prennent effet à compter de 2001 ; à titre transitoire, les dispositions en vigueur à la date de publication du présent arrêté demeurent applicables en 2000.