Article 1 (Arrêté du 27 septembre 2002 modifiant l'arrêté du 10 février 1989 relatif aux teneurs maximales en résidus de pesticides admissibles sur et dans les céréales)

L'annexe II de l'arrêté du 10 février 1989 susvisé est modifié conformément à l'annexe du présent arrêté (ajouts de teneurs).