Article 1 (Décret n° 2002-667 du 30 avril 2002 modifiant le décret n° 91-321 du 27 mars 1991 relatif à l'organisation des services de la documentation des établissements d'enseignement supérieur des académies de Paris, Créteil et Versailles relevant du ministère de l'éducation nationale)

Le décret du 27 mars 1991 susvisé est modifié comme suit :
A l'article 7, les mots : « la bibliothèque d'art et d'archéologie ; » sont supprimés ;
Le 2° de l'article 8 est supprimé.