Articles

Article (Arrêté du 29 septembre 1999 portant nomination au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse)

Article (Arrêté du 29 septembre 1999 portant nomination au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse)

Haute-Saône

Titulaire : M. Mariot (Jean-Paul).

Suppléant : M. Joly (Bernard).