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Article (Arrêté du 15 novembre 1999 portant organisation des sous-directions de la direction de la mémoire, du patrimoine et des archives)

Article (Arrêté du 15 novembre 1999 portant organisation des sous-directions de la direction de la mémoire, du patrimoine et des archives)

Art. 3. - La sous-direction des archives et des bibliothèques comprend :

- le bureau des projets et de la coordination ;

- le bureau des archives du monde combattant ;

- le bureau Résistance ;

- le bureau des mentions.