Article (Arrêté du 17 juin 1999 modifiant l'arrêté du 15 décembre 1997 portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie)

Art. 1er. - L'article 3 de l'arrêté du 15 décembre 1997 est remplacé par les dispositions suivantes :

« Art. 3. - La direction de la recherche, outre les conseillers scientifiques du directeur, le conseil des directeurs de programmes et la mission scientifique universitaire, comprend :

« A. - La sous-direction de la recherche universitaire et des études doctorales ;

« B. - La mission de la culture et de l'information scientifiques et techniques et des musées ;

« C. - La sous-direction des organismes de recherche et de la coordination de la politique de recherche. »