Article (Arrêté du 23 avril 1999 modifiant l'arrêté du 23 mai 1997 relatif au diplôme d'études universitaires générales, à la licence et à la maîtrise de sciences et techniques des activités physiques et sportives)

Art. 2. - Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de l'année universitaire 1999-2000.