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Article (Arrêté du 12 décembre 2001 modifiant l'arrêté du 21 juin 2001 relatif aux équipements de communication, de navigation, de surveillance et d'anti-abordage installés à bord des aéronefs volant dans les régions d'information de vol de la France métropolitaine)

Article (Arrêté du 12 décembre 2001 modifiant l'arrêté du 21 juin 2001 relatif aux équipements de communication, de navigation, de surveillance et d'anti-abordage installés à bord des aéronefs volant dans les régions d'information de vol de la France métropolitaine)

Art. 2. - Au premier alinéa du paragraphe 1.2.2.2 « Emetteur-récepteur VHF à 25 kHz » de l'annexe à l'arrêté du 21 juin 2001 susvisé, la note « (5) » est remplacée par la note « (3) ».