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Article (Arrêté du 15 juin 1999 portant nomination au comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées)

Article (Arrêté du 15 juin 1999 portant nomination au comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées)

Section Plantes ornementales

Représentants de l'administration :

Président de la section : M. Bigre (Jean-Pierre) ;

Secrétaire technique : Mme Gandelin (Marie-Hélène) ;

Président du comité plénier : M. Bichat (Henry-Hervé) ;

Secrétaire général du CTPS : M. Guiard (Joël).

Représentants au titre des fonctions (1) :

Le directeur de la production et des échanges du ministère de l'agriculture et de la pêche ;

Le directeur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie ;

Le directeur de la nature et des paysages du ministère de l'environnement ;

Le sous-directeur de la protection des végétaux du ministère de l'agriculture et de la pêche ;

Le chef du département de génétique et d'amélioration des plantes de l'Institut national de la recherche agronomique ;

Le chef du département Santé des plantes et environnement de l'Institut national de la recherche agronomique ;

Le directeur du groupe d'étude et de contrôle des variétés et des semences ;

Le chef du bureau de la sélection végétale et des semences du ministère de l'agriculture et de la pêche ;

Le chef du bureau des fruits, des légumes et de l'horticulture du ministère de l'agriculture et de la pêche ;

Le président du comité de la protection des obtentions végétales ;

Le directeur de l'Institut national d'horticulture ;

Le directeur du Muséum national d'histoire naturelle ;

Le directeur de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture ;

Le chef du service officiel de contrôle et de certification des semences et plants ;

Le contrôleur national du service officiel de contrôle et de certification, plantes potagères et florales.

Experts scientifiques :

Mme Bertrand (Hélène) ;

M. Cadic (Alain) ;

M. Guenard (Michel) ;

M. Le Nard (Marcel) ;

M. Meynet (Jacques) ;

Mme Mitteau (Martine) ;

Mme Monsion (Marie) ;

M. Rivière (Louis-Marie).

Représentants des professionnels et des utilisateurs :

Le vice-président du comité plénier : M. Catton (Bruno).

Représentants de l'interprofession :

M. Brunet (Michel), Astredhor ;

Mme Winocq (Marie-Laure), Astredhor ;

M. Wohrer (Jean), secrétaire section GNIS.

Représentants des obtenteurs de variétés :

M. Benoist (Roger) ;

M. Bertrand (Michel) ;

M. Guittet (Maurice) ;

Mme Hantz-Martinache (Claudine) ;

Mme Meilland-Guibert (Sonia) ;

M. Rey (Jean-Marie) ;

M. Trioreau (Pierre).

Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants :

M. Devys (Emmanuel) ;

M. Fourny (Eric) ;

M. Ledeux (Christian) ;

M. Richardier (Raymond).

Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants :

M. Hamoir (Michel), FNAMS ;

Mme Laperche (Bénédicte) ;

M. Tourly (Jean-Pierre) ;

M. Briant (André).

Représentants des utilisateurs de semences ou de plants :

M. Menard (Jean-Pierre), FNPHP ;

M. Gourdain (Michel), FNPHP ;

Mme de Gorostarzu (Bénédicte), FNPHP ;

M. Linard (Gérard), FNPHP.

Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants :

M. Alleton (Daniel), Confédération nationale du commerce horticole ;

M. Louis (Patrick).

Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés :

Mlle Fontaine (Delphine) ;

M. Langendorff (François).