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Article (Arrêté du 13 octobre 1998 portant habilitation à délivrer des titres d'ingénieur diplômé dans le cadre du dispositif d'évaluation et d'habilitation périodiques des formations d'ingénieurs)

Article (Arrêté du 13 octobre 1998 portant habilitation à délivrer des titres d'ingénieur diplômé dans le cadre du dispositif d'évaluation et d'habilitation périodiques des formations d'ingénieurs)

Art. 3. - Pour les établissements indiqués ci-dessous, toutes dispositions antérieures au présent arrêté, relatives à l'habilitation à délivrer le titre d'ingénieur diplômé y afférent, précisé dans le tableau ci-joint, sont abrogées :

- Ecole nationale supérieure de mécanique et des microtechniques de Besançon ;

- Ecole nationale supérieure de biologie appliquée à la nutrition et à l'alimentation de Dijon de l'université de Dijon ;

- Ecole nationale supérieure de chimie de Lille ;

- Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de mécanique énergétique de l'université de Valenciennes ;

- Ecole nationale d'ingénieurs de Metz ;

- Ecole européenne d'ingénieurs en génie des matériaux de l'Institut national polytechnique de Nancy ;

- Ecole nationale supérieure des mines de Nancy de l'Institut national polytechnique de Nancy ;

- Ecole nationale supérieure d'agronomie et des industries alimentaires de l'Institut national polytechnique de Nancy ;

- Ecole nationale supérieure de géologie de l'Institut national polytechnique de Nancy ;

- Ecole nationale supérieure des industries chimiques de l'Institut national polytechnique de Nancy ;

- Ecole supérieure des sciences et technologies de l'ingénieur de Nancy de l'université Nancy-I ;

- Ecole supérieure d'ingénieurs en emballage et conditionnement de l'université de Reims ;

- Ecole supérieure de biotechnologie de Strasbourg de l'université Strasbourg-I ;

- Ecole nationale supérieure des industries textiles de l'université de Mulhouse.