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Article (Arrêté du 20 juin 2001 relatif au vol de nuit en avion selon les règles de vol à vue)

Article (Arrêté du 20 juin 2001 relatif au vol de nuit en avion selon les règles de vol à vue)

Art. 3. - Le présent arrêté est applicable aux territoires d'outre-mer, à la Nouvelle-Calédonie et à la collectivité territoriale de Mayotte.