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Article (Arrêté du 8 juillet 1998 modifiant l'arrêté du 4 mai 1992 relatif à la composition des comités régionaux vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine)

Article (Arrêté du 8 juillet 1998 modifiant l'arrêté du 4 mai 1992 relatif à la composition des comités régionaux vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine)


A N N E X E I

Comité régional Alsace-Est

I. - Appellations d'origine contrôlées

« Alsace » ou « Vin d'Alsace ».

« Alsace Grand Cru ».

« Alsace Grand Cru » suivi d'un nom de lieudit.

« Alsace » ou « Vin d'Alsace edelzwiker ».

« Alsace » ou « Vin d'Alsace » suivi de klevener de Heiligenstein.

« Alsace » ou « Vin d'Alsace » suivi de gewurztraminer.

« Alsace » ou « Vin d'Alsace » suivi de riesling.

« Alsace » ou « Vin d'Alsace » suivi de pinot gris (ou tokay d'Alsace).

« Alsace » ou « Vin d'Alsace » suivi de muscat.

« Alsace » ou « Vin d'Alsace » suivi de pinot ou klevner.

« Alsace » ou « Vin d'Alsace » suivi de sylvaner.

« Alsace » ou « Vin d'Alsace » suivi de chasselas ou gutedel.

« Alsace » ou « Vin d'Alsace » suivi de pinot noir.

« Crémant d'Alsace ».

« Côtes de Toul ».

II. - Vins délimités de qualité supérieure

« Moselle ».

III. - Eaux-de-vie réglementées

Marc d'Alsace gewurztraminer.

Mirabelle de Lorraine.

Marc de Lorraine.


A N N E X E I I

Comité régional Champagne

I. - Appellations d'origine contrôlées

« Champagne ».

« Coteaux champenois ».

« Rosé des Riceys ».

II. - Eaux-de-vie réglementées

Eaux-de-vie de vin de la Marne.

Eaux-de-vie de marc de champagne ou marc de champagne.


A N N E X E I I I

Comité régional du Sud-Ouest

I. - Appellations d'origine contrôlées

« Barsac ».

« Béarn ».

« Béarn Bellocq ».

« Bergerac ».

« Bergerac sec ».

« Blaye ».

« Bordeaux ».

« Bordeaux Clairet ».

« Bordeaux Côtes de Francs ».

« Bordeaux Haut Benauge ».

« Bordeaux mousseux ».

« Bordeaux rosé ».

« Bordeaux sec ».

« Bordeaux supérieur ».

« Bourg ou Bourgeaix ».

« Buzet ».

« Cadillac ».

« Cahors ».

« Cérons ».

« Côtes Canon Fronsac » ou « Canon Fronsac ».

« Côtes de Bergerac ».

« Côtes de Bergerac moelleux ».

« Côtes de Blaye ».

« Côtes de Bourg ».

« Côtes de Bordeaux Saint-Macaire ».

« Côtes de Castillon ».

« Côtes de Duras ».

« Côtes du Frontonnais ».

« Côtes du Frontonnais Fronton ».

« Côtes du Frontonnais Villaudric ».

« Côtes du Marmandais ».

« Crémant de Bordeaux ».

« Entre Deux Mers ».

« Entre Deux Mers Haut Benauge ».

« Fronsac ».

« Gaillac ».

« Gaillac doux ».

« Gaillac mousseux ».

« Graves ».

« Graves supérieures ».

« Côtes de Montravel ».

« Gaillac Premières Côtes ».

« Graves de Vayres ».

« Haut Médoc ».

« Haut Montravel ».

« Irouléguy ».

« Jurançon ».

« Jurançon sec ».

« Lalande de Pomerol ».

« Listrac Médoc ».

« Loupiac ».

« Lussac - Saint-Emilion ».

« Madiran ».

« Marcillac ».

« Margaux ».

« Médoc ».

« Monbazillac ».

« Montagne - Saint-Emilion ».

« Montravel ».

« Moulis ou Moulis-en-Médoc ».

« Néac ».

« Pacherenc du Vic Bilh ».

« Pacherenc du Vic Bilh sec ».

« Pauillac ».

« Pécharmant ».

« Pessac-Léognan ».

« Pomerol ».

« Premières Côtes de Blaye ».

« Premières Côtes de Bordeaux ».

« Premières Côtes de Bordeaux », suivie du nom de la commune d'origine : Bassens, Carbon-Blanc, Lormont, Cénon, Floirac, Bouillac, Carignon, La Tresne, Cénac, Camblanes, Quinsac, Cambes, Saint-Caprais-de-Bordeaux, Haux, Tabanac, Baurech, Le Tourne, Langoiran, Capian, Lestiac, Paillet, Villenave-de-Rions, Cardan, Rions, Laroque, Béguey, Omet, Donzac, Cadillac, Monprimblanc, Gabarnac, Semens, Verdelais, Saint-Maixant, Sainte-Eulalie, Saint-Germain-de-Graves, Yvrac.

« Puisseguin Saint-Emilion ».

« Rosette ».

« Sainte-Croix-du-Mont ».

« Saint-Emilion ».

« Saint-Emilion Grand Cru ».

« Saint-Estèphe ».

« Sainte-Foy - Bordeaux ».

« Saint-Georges - Saint-Emilion ».

« Saint-Julien ».

« Saussignac ».

« Sauternes ».

II. - Vins délimités de qualité supérieure

« Côtes du Brulhois ».

« Tursan ».

« Vins d'Entraygues et du Fel ».

« Vins d'Estaing ».

« Vins de Lavilledieu ».

« Côtes de Saint-Mont ».

III. - Eaux-de-vie réglementées

Eaux-de-vie de vin originaires d'Aquitaine.

Eaux-de-vie de marc d'Aquitaine.

Fine Bordeaux.

A N N E X E I V

Comité régional des cidres, des apéritifs à base de cidre

ou de poiré et des eaux-de-vie de cidre

I. - Eaux-de-vie d'appellations d'origine contrôlées

« Calvados ».

« Calvados pays d'Auge ».

« Calvados domfrontais ».

II. - Eaux-de-vie réglementées

Eaux-de-vie de cidre de Bretagne.

Eaux-de-vie de poiré de Bretagne.

Eaux-de-vie de cidre de Normandie.

Eaux-de-vie de poiré de Normandie.

Eaux-de-vie de cidre du Maine.

Eaux-de-vie de poiré du Maine.

III. - Apéritifs à base de cidre

Pommeau de Normandie.

Pommeau de Bretagne.

IV. - Cidres d'appellation d'origine contrôlée

« Cornouaille ».

« Pays d'Auge ».

« Pays d'Auge - Cambremer ».


A N N E X E V

Comité régional vins doux naturels

Appellations d'origine contrôlées

« Banyuls ».

« Banyuls Rancio ».

« Banyuls grand cru ».

« Banyuls grand cru Rancio ».

« Frontignan ».

« Grand Roussillon ».

« Grand Roussillon Rancio ».

« Maury ».

« Maury Rancio ».

« Muscat de Beaumes-de-Venise ».

« Muscat de Frontignan ».

« Muscat de Lunel ».

« Muscat de Mireval ».

« Muscat de Rivesaltes ».

« Muscat de Saint-Jean-de-Minervois ».

« Rasteau ».

« Rasteau Rancio ».

« Rivesaltes ».

« Vin de Frontignan ».


A N N E X E V I

Comité régional Armagnac

I. - Eaux-de-vie d'appellations d'origine contrôlées

« Armagnac ».

« Bas Armagnac ».

« Haut Armagnac ».

« Ténarèze ».

II. - Vin de liqueur

Floc de Gascogne.

A N N E X E V I I

Comité régional du Val de Loire

I. - Appellations d'origine contrôlées

« Anjou ».

« Anjou Coteaux de la Loire ».

« Anjou Gamay ».

« Anjou pétillant ».

« Anjou mousseux ».

« Anjou Villages ».

« Anjou Villages Brissac ».

« Blanc fumé de Pouilly ».

« Bourgueil ».

« Bonnezeaux ».

« Cabernet d'Anjou ».

« Cabernet de Saumur ».

« Cheverny ».

« Chinon ».

« Coteaux de l'Aubance ».

« Coteaux du Giennois ».

« Coteaux du Layon ».

« Coteaux du Layon », suivie du nom de la commune d'origine : Beaulieu-sur-Layon, Faye-d'Anjou, Rablay-sur-Layon, Saint-Aubin-de-Luigné, Rochefort-sur-Loire, Saint-Lambert-du-Lattay.

« Coteaux du Layon Chaume ».

« Coteaux du Loir ».

« Coteaux de Saumur ».

« Cour-Cheverny ».

« Crémant de Loire ».

« Jasnières ».

« Menetou Salon ».

« Montlouis ».

« Montlouis pétillant ».

« Montlouis mousseux ».

« Muscadet ».

« Muscadet Côtes de Grandlieu ».

« Muscadet Coteaux de la Loire ».

« Muscadet Sèvre-et-Maine ».

« Pouilly-sur-Loire ».

« Pouilly fumé ».

« Quarts de Chaume ».

« Quincy ».

« Reuilly ».

« Rosé d'Anjou ».

« Rosé d'Anjou pétillant ».

« Rosé de Loire ».

« Sancerre ».

« Saint-Nicolas-de-Bourgueil ».

« Saumur ».

« Saumur Champigny ».

« Saumur pétillant ».

« Saumur mousseux ».

« Savennières ».

« Savennières Coulée de Serrant ».

« Savennières Roche aux Moines ».

« Touraine ».

« Touraine Azay-le-Rideau ».

« Touraine Amboise ».

« Touraine Mesland ».

« Touraine pétillant ».

« Touraine mousseux ».

« Vouvray ».

« Vouvray pétillant ».

« Vouvray mousseux ».

II. - Vins délimités de qualité supérieure

« Châteaumeillant ».

« Coteaux d'Ancenis », suivi obligatoirement du nom du cépage : pineau de la Loire, chenin blanc, malvoisie, pinot beurot, gamay, cabernet.

« Côtes d'Auvergne ».

« Côtes d'Auvergne », suivi du nom de la commune d'origine : Boudes, Chanturgue, Châteaugay, Corent, Madargues.

« Coteaux du Vendômois ».

« Fiefs vendéens », suivi obligatoirement de l'un des noms : Mareuils, Brem, Pissotte, Vix.

« Gros plant » ou « Gros Plant du Pays nantais ».

« Haut Poitou ».

« Saint-Pourçain ».

« Valençay ».

« Vins de l'Orléanais ».

« Vin du Thouarsais ».

III. - Eaux-de-vie réglementées

Marc d'Auvergne.

Eaux-de-vie de marc originaires des coteaux de la Loire.

Eaux-de-vie de vin originaires des coteaux de la Loire.


A N N E X E V I I I

Comité régional Cognac

I. - Eaux-de-vie d'appellations d'origine contrôlées

« Bons Bois ».

« Borderies ».

« Cognac ».

« Eaux-de-vie des Charentes ».

« Eaux-de-vie de Cognac ».

« Esprit de Cognac ».

« Fine Champagne ».

« Fins Bois ».

« Grande Champagne ».

« Grande Fine Champagne ».

« Petite Champagne ».

« Petite Fine Champagne ».

II. - Vins de liqueur

Pineau des Charentes ou pineau charentais.


A N N E X E I X

Comité régional Bourgogne

I. - Appellations d'origine contrôlées

« Aloxe Corton ».

« Arbois ».

« Arbois mousseux ».

« Arbois Pupillin ».

« Arbois mousseux Pupillin ».

« Auxey Duresses ».

« Bâtard Montrachet ».

« Beaujolais ».

« Beaujolais », suivie du nom de la commune d'origine : Juliénas, Jullié, Emeringes, Chenas, Fleurie, Chiroubles, Lancié, Villié-Morgon, Lantigné, Durette, Cercié, Saint-Lager, Odenas, Charentay, Saint-Etienne-la-Varenne, Vaux, Le Perréon, Saint-Etienne-des-Oullières, Blacé, Arbuissonnas, Salles, Saint-Julien, Montmelas, Rivolet, Denicé, Les Ardillats, Marchampt, Leynes, Saint-Amour-Bellevue, La Chapelle-de-Guinchay, Romanèche, Pruzilly, Chânes, Saint-Vérand, Saint-Symphorien-d'Ancelles, Vauxrenard, Beaujeu, Quincié.

« Beaujolais supérieur ».

« Beaujolais Villages ».

« Beaune ».

« Bienvenues Bâtard Montrachet ».

« Blagny ».

« Bonnes Mares ».

« Bourgogne ».

« Bourgogne aligoté ».

« Bourgogne clairet ».

« Bourgogne clairet Hautes Côtes de Beaune ».

« Bourgogne clairet Hautes Côtes de Nuits » ou « Bougogne clairet vins fins des Hautes Côtes de Nuits ».

« Bourgogne clairet Côtes d'Auxerre ».

« Bourgogne clairet Côte chalonnaise ».

« Bourgogne Côte chalonnaise ».

« Bourgogne Côtes d'Auxerre ».

« Bourgogne grand ordinaire ».

« Bourgogne grand ordinaire clairet ».

« Bourgogne grand ordinaire rosé ».

« Bourgogne Hautes Côtes de Beaune ».

« Bourgogne Hautes Côtes de Nuits ».

« Bourgogne Irancy ».

« Bourgogne mousseux ».

« Bourgogne ordinaire ».

« Bourgogne ordinaire clairet ».

« Bourgogne ordinaire rosé ».

« Bourgogne passe-tout-grain ».

« Bourgogne rosé ».

« Bourgogne rosé Côtes d'Auxerre ».

« Bourgogne rosé Côte chalonnaise ».

« Bourgogne rosé Hautes Côtes de Beaune ».

« Bourgogne rosé Hautes Côtes de Nuits » ou « Bourgogne rosé vins fins des Hautes Côtes de Nuits ».

« Bourgogne Vézelay ».

« Bourgogne Côte Saint-Jacques ».

« Bourgogne Chitry ».

« Bourgogne Coulanges-la-Vineuse ».

« Bourgogne Epineuil ».

« Bourgogne La Chapelle Notre-Dame ».

« Bourgogne La Chapelle Notre-Dame rosé ».

« Bourgogne La Chapelle Notre-Dame clairet ».

« Bourgogne le Chapitre ».

« Bourgogne le Chapitre rosé ».

« Bourgogne le Chapitre clairet ».

« Bourgogne Montrecul ».

« Bourgogne Montrecul rosé ».

« Bourgogne Montrecul clairet ».

« Bouzeron ».

« Brouilly ».

« Chablis ».

« Chablis grand cru ».

« Chablis premier cru ».

« Chambertin ».

« Chambertin Clos de Bèze ».

« Chambolle Musigny ».

« Chapelle Chambertin ».

« Charlemagne ».

« Charmes Chambertin ».

« Chassagne-Montrachet ».

« Château-Chalon ».

« Chenas ».

« Chevalier Montrachet ».

« Chiroubles ».

« Chorey-lès-Beaune ».

« Clos des Lambrays ».

« Clos de la Roche ».

« Clos de Tart ».

« Clos de Vougeot ».

« Clos Saint-Denis ».

« Corton ».

« Coteaux du Lyonnais ».

« Corton Charlemagne ».

« Côte de Beaune ».

« Côte de Beaune », précédée du nom de la commune d'origine : Auxey-Duresses, Blagny, Chassagne-Montrachet, Chorey-lès-Beaune, Ladoix, Maranges, Meursault, Puligny-Montrachet, Monthélie, Pernand-Vergelesses, Saint-Aubin, Saint-Romain, Santenay, Savigny-lès-Beaune.

« Côte de Beaune Villages ».

« Côte de Brouilly ».

« Côtes de Nuits Villages » ou « Vins fins de la Côte de Nuits ».

« Côtes du Jura ».

« Côte du Jura mousseux ».

« Côte roannaise ».

« Crémant de Bourgogne ».

« Crépy ».

« Crémant du Jura ».

« Criots Bâtard Montrachet ».

« Echezeaux ».

« Fixin ».

« Fleurie ».

« Gevrey-Chambertin ».

« Givry ».

« Grands Echezeaux ».

« Griotte Chambertin ».

« Juliénas ».

« La Grande Rue ».

« Ladoix ».

« Latricières Chambertin ».

« L'Etoile ».

« L'Etoile mousseux ».

« Mâcon ».

« Mâcon Villages ».

« Mâcon supérieur ».

« Mâcon », suivie de la commune d'origine : Azé, Berzé-la-Ville, Berzé-le-Châtel, Bissy-la-Mâconnaise, Burgy, Bussières, Chaintré, Crèches-sur-Saône, Cruzilles, Davayé, Fuissé, Grévilly, Hurigny, Igé, Leynes, Loché, Lugny, Milly-Lamartine, Montbellet, Péronne, Pierreclos, Prissé, Chânes, La Chapelle-de-Guinchay, Charnay-lès-Mâcon, Chasselas, Chevagny-les-Chevrières, Clessé, Chardonnay, Pruzilly, La Roche-Vineuse, Romanèche-Thorins, Saint-Amour-Bellevue, Saint-Genoux-de-Scissé, Saint-Symphorien-d'Ancelles, Saint-Vérand, Sologny, Solutré-Pouilly, Vergisson, Verzé, Vinzelles, Viré, Uchizy.

« Maranges ».

« Marsannay ».

« Marsannay rosé ».

« Mazis Chambertin ».

« Mazoyères Chambertin ».

« Mercurey ».

« Meursault ».

« Montagny ».

« Monthélie ».

« Montrachet ».

« Morey-Saint-Denis ».

« Morgon ».

« Moulin à Vent ».

« Mousseux de Savoie ».

« Musigny ».

« Nuits » ou « Nuits-Saint-Georges ».

« Pernand-Vergelesses ».

« Petit Chablis ».

« Pétillant de Savoie ».

« Pinot Chardonnay-Mâcon ».

« Pommard ».

« Pouilly Fuissé ».

« Pouilly Loché ».

« Pouilly-Vinzelles ».

« Puligny-Montrachet ».

« Régnié ».

« Richebourg ».

« Romanée (La) ».

« Romanée Conti ».

« Romanée Saint Vivant ».

« Roussette de Savoie ».

« Roussette de Savoie », suivie d'un nom de cru : Frangy, Marestel ou Marestel Altesse, Monterminod, Monthoux.

« Ruchottes Chambertin ».

« Rully ».

« Saint-Amour ».

« Saint-Aubin ».

« Saint-Romain ».

« Saint-Véran ».

« Santenay ».

« Savigny ou Savigny-lès-Beaune ».

« Seyssel ».

« Seyssel mousseux ».

« Tâche (La) ».

« Vin de Savoie », suivie d'un nom de cru : Abymes, Apremont, Arbin, Ayze, Charpignat, Chautagne, Chignin, Chignin Bergeron ou Bergeron, Cruet, Jongieux, Marignan, Marin, Montmélian, Ripaille, Saint-Jean-de-la-Porte, Saint-Geoire Prieuré, Sainte-Marie-d'Alloix.

« Vin de Savoie mousseux ».

« Vin de Savoie pétillant ».

« Vin de Savoie Ayze mousseux ».

« Vin de Savoie Ayze pétillant ».

« Volnay ».

« Vosne-Romanée ».

« Vougeot ».

II. - Vins délimités de qualité supérieure

« Côtes du Forez ».

« Mousseux du Bugey ».

« Pétillant du Bugey ».

« Roussette du Bugey ».

« Roussette du Bugey », suivi d'un nom de cru : Anglefort, Arbignieu, Chanay, Lagnieu, Montagnieu, Virieu-le-Grand.

« Sauvignon de Saint-Bris ».

« Vin du Bugey ou Bugey ».

« Vin du Bugey », suivi d'un nom de cru : Virieu-le-Grand, Montagnieu, Manicle, Machuraz, Cerdon.

« Vin du Bugey-Cerdon pétillant ».

« Vin du Bugey-Cerdon mousseux ».

« Vin du Bugey mousseux ».

« Vin du Bugey pétillant ».

III. - Eaux-de-vie réglementées

Eaux-de-vie de marc de Bourgogne ou marc de Bourgogne.

Eau-de-vie de vin de Bourgogne.

Eau-de-vie de marc du Centre-Est.

Eau-de-vie de vin originaire du Centre-Est.

Eaux-de-vie de marc originaires de Franche-Comté.

Eaux-de-vie de vin originaires de Franche-Comté.

Eaux-de-vie de marc originaires du Bugey ou marc du Bugey.

Eaux-de-vie de vin du Bugey.

Eau-de-vie de vin de Savoie.

Eau-de-vie de marc originaire de Savoie ou marc de Savoie.

IV. - Vin de liqueur

Macvin du Jura.


A N N E X E X

Comité régional Languedoc-Roussillon

I. - Appellations d'origine contrôlées

« Blanquette de Limoux ».

« Blanquette méthode ancestrale ».

« Clairette de Bellegarde ».

« Clairette du Languedoc ».

« Collioure ».

« Côtes du Roussillon ».

« Côtes du Roussillon Villages ».

« Côtes du Roussillon Villages Caramany ».

« Côtes du Roussillon Villages Latour de France ».

« Côtes du Roussillon Villages Lesquerde ».

« Côtes du Roussillon Villages Tautavel ».

« Coteaux du Languedoc ».

« Coteaux du Languedoc », suivie des mentions : Cabrières, La Méjanelle, Saint-Christol, Vérargues, Saint-Drézery, Saint-Georges-d'Orques, Saint-Saturnin, La Clape, Quatourze, Montpeyroux, Pic-Saint-Loup, Picpoul-de-Pinet.

« Corbières ».

« Costières de Nîmes ».

« Crémant de Limoux ».

« Fitou ».

« Faugères ».

« Limoux ».

« Minervois ».

« Saint-Chinian ».

II. - Vins délimités de qualité supérieure

« Cabardès » ou « Côtes du Cabardès et de l'Orbiel ».

« Côtes de la Malepère ».

« Côtes de Millau ».

III. - Eaux-de-vie réglementées

Faugères ou eaux-de-vie de Faugères.

Eaux-de-vie de vin originaires du Languedoc.

Eaux-de-vie de marc originaires du Languedoc.


A N N E X E X I

Comité régional Vallée du Rhône

I. - Appellations d'origine contrôlées

« Château Grillet ».

« Châteauneuf-du-Pape ».

« Châtillon-en-Diois ».

« Clairette de Die ».

« Condrieu ».

« Cornas ».

« Côtes Rôtie ».

« Coteaux de Die ».

« Coteaux de Pierrevert ».

« Coteaux du Tricastin ».

« Côtes du Lubéron ».

« Côtes du Rhône ».

« Côtes du Rhône », suivie du nom de la commune d'origine : Rochegude, Saint-Maurice, Vinsobres, Cairanne, Rasteau, Roaix, Rousset-les-Vignes, Saint-Pantaléon-les-Vignes, Séguret, Valréas, Visan, Laudun, Saint-Gervais, Sablet, Chusclan, Beaumes-de-Venise.

« Côtes du Rhône Villages ».

« Côtes du Ventoux ».

« Crémant de Die ».

« Crozes-Hermitage » ou « Crozes-Ermitage ».

« Gigondas ».

« Hermitage ou Ermitage ».

« Lirac ».

« Saint-Joseph ».

« Saint-Péray ».

« Saint-Péray mousseux ».

« Tavel ».

« Vacqueyras ».

II. - Vins délimités de qualité supérieure

« Côtes du Vivarais ».

« Côtes du Vivarais », suivi du nom de cru : Orgnac, Saint-Montant, Saint-Remèze.

III. - Eaux-de-vie réglementées

Eaux-de-vie de vin des Côtes du Rhône.

Eaux-de-vie de marc des Côtes du Rhône.


A N N E X E X I I

Comité régional Provence-Corse

I. - Appellations d'origine contrôlées

« Ajaccio ».

« Bandol » ou « Vin de Bandol ».

« Bellet » ou « Vin de Bellet ».

« Cassis ».

« Coteaux d'Aix-en-Provence ».

« Coteaux Varois ».

« Côtes de Provence ».

« Les Baux-de-Provence ».

« Muscat du Cap Corse ».

« Palette ».

« Patrimonio ».

« Vin de Corse » ou « Corse ».

« Vin de Corse Sartène » ou « Corse Sartène ».

« Vin de Corse Calvi » ou « Corse Calvi ».

« Vin de Corse Coteaux du Cap Corse » ou « Corse Coteaux du Cap Corse ».

« Vin de Corse Figari » ou « Corse Figari ».

« Vin de Corse Porto-Vecchio » ou « Corse Porto-Vecchio ».

II. - Eaux-de-vie réglementées

Eaux-de-vie de vin originaires de Provence.

Eaux-de-vie de marc originaires de Provence.