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Article (Arrêté du 12 juin 1998 portant nomination à un comité de bassin)

Article (Arrêté du 12 juin 1998 portant nomination à un comité de bassin)


Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 12 juin 1998, sont nommés au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter :

Les départements :

Manche

Suppléant : M. Ganné (Michel), en remplacement de Mme Brecy (Rolande).