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Article (Arrêté du 22 juin 1998 modifiant l'arrêté du 19 novembre 1990 relatif aux solvants d'extraction utilisés dans la fabrication des denrées alimentaires ou de leurs ingrédients)

Article (Arrêté du 22 juin 1998 modifiant l'arrêté du 19 novembre 1990 relatif aux solvants d'extraction utilisés dans la fabrication des denrées alimentaires ou de leurs ingrédients)

Art. 1er. - L'annexe de l'arrêté du 19 novembre 1990 modifié susvisé est modifiée de la façon suivante :

1o Dans la partie I, la substance « Acétate de butyle » est supprimée.

2o Dans la partie II, la rubrique relative à la substance « Hexane » est remplacée par le texte suivant :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 166 du 21/07/1998 page 11156

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3o Dans la partie III, les substances « Méthyl-propanol-1 » et « méthanol » sont supprimées.

4o Dans la partie III, la substance suivante est ajoutée :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 166 du 21/07/1998 page 11156

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