Art. 2. - L'annexe A de l'arrêté ADR est modifiée comme suit :
« Table des matières :
« Modifier le libellé de la section A de l'appendice A.1 comme suit :
« A. - Conditions de stabilité et de sécurité relatives aux matières et objets explosibles et aux mélanges nitrés de cellulose » ;
« Marginal 2003 (4) : modifier le premier sous-paragraphe comme suit : "Appendice A.1 : Conditions de stabilité et de sécurité relatives aux matières et objets explosibles et aux mélanges nitrés de cellulose ainsi que le glossaire des dénominations du marginal 2101" ;
« Marginal 2250 : dans la première colonne du tableau (chiffre et groupe), remplacer : "1 oC", par : "1 oTC";
« Marginal 2405 (2) : au lieu de : "2102 (4) et (6)", lire : "2102 (9) et (10)" ;
« Marginal 2550 :
« 2o A Pour le 3220 Pentafluoréthane (gaz réfrigérant R 125), dans la colonne "Pression d'épreuve Mpa", au lieu de : "4,9", lire : "3,4" ;
« 2o TC Pour le 1005 Ammoniac anhydre, dans la colonne "Période (années)", au lieu de : "10", lire : "5" ;
« Pour le 2194 Hexafluorure de sélénium, dans la colonne "Pression d'épreuve Mpa", au lieu de : "20,0", lire : "2,0" ;
« 4o A Pour le 2073 Ammoniac an solution aqueuse, dans la colonne "Période (années)", au lieu de : "10", lire : "5" ;
« 4o TC Pour le 3318 Ammoniac en solution aqueuse, dans la colonne "Période (années)", au lieu de : "10", lire : "5" ;
« Marginal 2551 : dans les tableaux, dans la tête de colonne "Méthode d'emballage", au lieu de : "2554", lire : "2553" ;
« Marginal 2553 (3) : au lieu de : "2102 (4) et (6)", lire : "2102 (9) et (10)" ;
« Marginal 2600 : modifier le titre D comme suit :
« D. Matières inorganiques qui, au contact de l'eau (humidité de l'air également), de solutions aqueuses ou d'acides, peuvent dégager des gaz toxiques ; et autres matières toxiques hydroréactives (1) » ;
« Marginal 2601 : modifier le titre D comme suit :
« D. Matières inorganiques qui, au contact de l'eau (humidité de l'air également), de solutions aqueuses ou d'acides, peuvent dégager des gaz toxiques ; et autres matières toxiques hydroréactives » ;
« Marginal 2601, 59o, nota 1 : pour les numéros d'identification 1730 et 1731 : au lieu de : "pentafluorure", lire : "pentachlorure" ;
« Marginal 2703, 7 a : insérer après 1.4 : "(à l'exception du groupe de compatibilité S)" ;
« Marginal 3500 (10) : au lieu de : "3560", lire : "3561" ;
« Marginal 3512 (7) : modifier l'exemple pour des emballages neufs métalliques légers comme suit :
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 16 du 20/01/1998 page 902 à 906
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« Marginal 3700 : tableau I, remplacer les trois dernières rubriques relatives à l'uranium par les suivantes :
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 16 du 20/01/1998 page 902 à 906
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« Marginal 3771 (4) :
« a) Au lieu de : "épreuve initiale", lire : "inspection initiale" ;
« Au lieu de : "épreuves périodiques", lire : "inspections périodiques" ;
« Au lieu de : "Ces épreuves", lire : "Ces inspections" ;
« b) Au lieu de : "L'épreuve avant", lire : "L'inspection avant" ;
« c) Au lieu de : "épreuves périodiques", lire : "inspections périodiques" (3 fois) ;
« e) Au lieu de : "épreuves périodiques", lire : "inspections périodiques" ;
« Marginal 3901 (3) : au lieu de : "batteries de récipients", lire : "véhicules-batteries". »