Article (Arrêté du 15 décembre 1997 portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie)

Art. 3. - La direction de la recherche comprend :

A. - Les départements scientifiques ;

B. - La sous-direction des organismes de recherche et de la coordination du budget civil de recherche et de développement ;

C. - La sous-direction de la recherche universitaire et des études doctorales ;

D. - La sous-direction des musées et de la culture scientifique et technique.