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Article (Arrêtés du 4 mars 1998 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux)

Article (Arrêtés du 4 mars 1998 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux)


A N N E X E

(2 inscriptions)

Sont inscrites sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux, à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel de la République française, les spécialités suivantes pour lesquelles le taux de participation de l'assuré est prévu au 6o du deuxième alinéa de l'article R. 322-1 du code de la sécurité sociale :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 60 du 12/03/1998 page 3718 à 3719

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Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement de ces deux spécialités sont mentionnées ci-dessous :

Traitement symptomatique de la maladie d'Alzheimer dans ses formes légères à modérées. Ces formes correspondent à des patients présentant un score > 10 au MMSE (Mini Mental Score Examination) et/ou un CDR (échelle de mesure cognitive et de retentissement sur les activités de la vie quotidienne) de niveau 1 ou 2.