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Article (Arrêté du 19 janvier 1998 complétant l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de l'enseignement technologique)

Article (Arrêté du 19 janvier 1998 complétant l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de l'enseignement technologique)

Art. 3. - Les arrêtés du 29 septembre 1995 et du 9 janvier 1996 susvisés sont modifiés comme suit :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 29 du 04/02/1998 page 1783 à 1786

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