I. - Généralités
Objet et champ d'application de l'instruction
La présente instruction, applicable au territoire métropolitain, concerne la lutte contre la pollution du milieu marin, résultant d'un accident ou d'une avarie maritime, terrestre ou aérienne qui entraîne ou risque d'entraîner le déversement en mer d'hydrocarbures ou de tout autre produit.
Les mesures à prendre face à cette menace sont de trois sortes :
Les mesures de prévention qui visent à éviter que de telles pollutions ne se produisent ;
Les mesures de préparation à la lutte qui visent à donner aux autorités responsables les moyens d'intervenir rapidement en cas d'accident ;
Les mesures de lutte qui visent à en limiter les conséquences.
Bien que cette instruction traite plus spécialement de la préparation à la lutte et de la lutte contre les pollutions marines accidentelles, il a paru utile d'y rappeler les principes généraux de la prévention.