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Article (Arrêté du 21 août 2000 modifiant l'arrêté du 15 septembre 1993 modifié relatif aux épreuves anticipées du baccalauréat général et du baccalauréat technologique)

Article (Arrêté du 21 août 2000 modifiant l'arrêté du 15 septembre 1993 modifié relatif aux épreuves anticipées du baccalauréat général et du baccalauréat technologique)

Art. 3. - Les dispositions du présent arrêté sont applicables à compter de la session 2002 et prennent effet pour les épreuves anticipées passées en 2001, sauf en ce qui concerne l'épreuve de français et littérature prévue à l'article 1er du présent arrêté qui remplace l'épreuve de français en série littéraire à compter de la session 2003 pour les épreuves anticipées passées en 2002.