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Article (Arrêté du 8 septembre 1997 portant revalorisation pour l'année universitaire 1997-1998 des taux de diverses primes et indemnités indexés sur la valeur du point indiciaire de la fonction publique)

Article (Arrêté du 8 septembre 1997 portant revalorisation pour l'année universitaire 1997-1998 des taux de diverses primes et indemnités indexés sur la valeur du point indiciaire de la fonction publique)

Art. 5. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.